Patrick Esclauze
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Esclauze (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national des études vétérinaires et alimentaires et de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
École nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
date_debut
=
"
1997-10-01
"
ecole
JORFTEXT000000577703
(source JORF)
détachement
09 Juillet 1999
09/07/1999
De:
Esclauze (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
JORFTEXT000000395596
(source JORF)
nomination
03 Juin 1999
03/06/1999
De:
Esclauze (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national des études vétérinaires et alimentaires
Remplace:
M. Merlot (Roger)
Groupe:
Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
JORFTEXT000000387352
(source JORF)
nomination
03 Février 1998
03/02/1998
De:
Esclauze (Patrick)
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:
Mme Branger (Martine)
Groupe:
École nationale du génie rural, des eaux et des forêts
ecole
JORFTEXT000000387352
(source JORF)
nomination
03 Février 1998
03/02/1998
De:
Patrick Esclauze
directeurs départementaux du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
"
JORFTEXT000000383804
(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 1997
08/05/1997
De:
Patrick Esclauze
directeurs départementaux du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
"
JORFTEXT000000379524
(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 1996
12/12/1996
De:
Patrick Esclauze
directeurs départementaux du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
"
JORFTEXT000000195476
(source JORF)
délégation de signature
11 Août 1996
11/08/1996
De:
Patrick Esclauze
directeurs départementaux du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
"
JORFTEXT000000739731
(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 1995
28/12/1995
De:
Patrick Esclauze
inspecteur principal du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'économie, des finances et du Plan
"
JORFTEXT000000188683
(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 1995
17/09/1995
De:
Patrick Esclauze
inspecteur principal du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'économie et des finances
"
JORFTEXT000000372252
(source JORF)
délégation de signature
24 Août 1995
24/08/1995
De:
Patrick Esclauze
inspecteur principal du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'économie et des finances
"
JORFTEXT000000370876
(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 1995
02/07/1995
De:
Patrick Esclauze
inspecteur principal du Trésor, et à
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation
=
"
Ministre du budget
"
JORFTEXT000000370807
(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 1995
02/04/1995